Informations générales
aleph99 est une plateforme d’édition et de gestion de cours en ligne avec une offre de ressources et de manuels pédagogiques numériques.
La plateforme, composée des sites www.aleph99.fr, cours.aleph99.fr et ressources.aleph99.fr, est développée par la société:
aleph99
SAS, au capital de 42.000 euros
Siège social: 4, rue de Palestine, 75019 Paris
Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro : 899 173 579.
Numéro TVA : FR 25 899 173 579.
Le directeur de publication du site est : Mr. Jakob Schlüpmann.
Les sites www.aleph99.fr, cours.aleph99.fr et ressources.aleph99.fr sont hébergés par :
OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France (https://www.ovh.com)
Contact
Pour toute question ou demande d’information concernant le site, ou tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse e-mail suivante: info@aleph99.fr ou adresser un courrier recommandé avec accusé de réception à : aleph99 – 4, rue de Palestine, 75019 Paris
Propriété intellectuelle
La structuration du site mais aussi les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos et applications informatiques qui le composent sont la propriété de l’éditeur et sont protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus, marques déposées et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable, expresse et écrite de l’éditeur, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Et ce, à l’exception des éléments expressément désignés comme libres de droits sur le site.
L’accès au site ne vaut pas reconnaissance d’un droit et, de manière générale, ne confère aucun droit de propriété intellectuelle relatif à un élément du site, lesquels restent la propriété exclusive de l’éditeur.